Mentions légales

Édition du site

Derrière ce site se trouve une personne physique, qui l’édite à titre privé.

La loi pour la confiance dans l’économie numérique (n° 2004-575 du 21 juin 2004) prévoit, en son article 6-III-2, que l’éditeur non professionnel peut préserver son anonymat vis-à-vis du public s’il s’est identifié auprès de son hébergeur. Cette déclaration a été faite. L’hébergeur conserve ces éléments et ne les transmet qu’à la justice.

Depanmoto — https://depanmoto.fr/
Contact : redaction@depanmoto.fr

Ce que deviennent vos données

Les seules données recueillies sont celles que vous transmettez volontairement : adresse e-mail de contact ou d’inscription à la lettre d’information. Elles servent exclusivement à traiter votre demande ou à vous envoyer cette lettre, et ne sont ni cédées ni revendues. Le Règlement général sur la protection des données vous ouvre un droit d’accès, de rectification et d’effacement, exerçable à redaction@depanmoto.fr.

Ce que vous pouvez reprendre

Tout ce qui est publié ici — rédactionnel, visuels, identité graphique, structure des pages — est protégé par le droit d’auteur, hors éléments appartenant à des tiers. Aucune reprise, même partielle, n’est autorisée sans accord écrit. Les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle sanctionnent la contrefaçon.

Responsabilité

L’éditeur met tout en œuvre pour publier une information fiable, mais ne peut garantir qu’elle soit exempte d’erreur ni valable dans toutes les situations. Sa responsabilité ne peut être engagée à ce titre. Pour une situation particulière, l’avis d’un professionnel reste nécessaire.

Prestataire d’hébergement

Le prestataire d’hébergement est PlanetHoster (offre n0c).
En France : 179 Grande rue Saint-Michel, 31400 Toulouse, France.
Siège : 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, H7P 0G1, Canada.
planethoster.com

Qui dirige la publication

C’est la rédaction de Depanmoto qui assume la direction de la publication.

Renvois vers des sites tiers

Certains articles renvoient vers des sites extérieurs. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces ressources et ne peut répondre de leur contenu, de leur disponibilité ni de leurs pratiques en matière de données.

Loi applicable et juridiction

Le droit français régit le présent document. En cas de litige portant sur le site, compétence est donnée aux juridictions françaises.

Une question sur cette page

Pour toute demande relative à ce document ou au site, l’adresse est redaction@depanmoto.fr.